Qu'est-ce qu'un diagnostic archéologique préventif ?
Un diagnostic archéologique est réalisé avant le chantier d'aménagement et permet de vérifier si un En savoir plus
Quelles sont les conséquences de la fouille ?
Édouard Peltier
2025-08-09 14:50:09
Nombre de réponses
: 7
L’analyse montre que les trois quarts des accidents récents étaient liés directement à l'éboulement des parois de la fouille, et que les personnes ont été totalement ou partiellement ensevelies.
1 m3 de terre qui s’effondre dans une tranchée équivaut à une charge de 1,8 tonne sur le corps.
Les fouilles en tranchée de plus de 1,30 mètre de profondeur et d'une largeur égale ou inférieure aux deux tiers de la profondeur sont, lorsque leurs parois sont verticales ou sensiblement verticales, blindées, étrésillonnées ou étayées.
Les parois des autres fouilles en tranchée, ainsi que celles des fouilles en excavation ou en butte sont aménagées, eu égard à la nature et à l'état des terres, de façon à prévenir les éboulements.
Les conséquences de l'éboulement peuvent être terribles lorsque du personnel est enseveli.
Dans un tiers des cas, les victimes étaient des intérimaires.
Christophe Costa
2025-08-04 20:55:43
Nombre de réponses
: 6
Les prescriptions d'archéologie préventive qui s'imposent aux maîtres d'ouvrages des projets d'aménagement sont, depuis l'origine du dispositif législatif et réglementaire applicable, maîtrisées et maintenues à un niveau approprié et stable.
Moins de 7 % des projets d'aménagement instruits par les services archéologiques des directions régionales des affaires culturelles font l'objet d'une prescription de diagnostic archéologique, et 1,5 % seulement sont soumis à l'obligation de faire procéder à des fouilles archéologiques préventives.
La politique de prise en compte du patrimoine archéologique n'est donc en rien excessive et répond, notamment, aux exigences scientifiques que la Nation s'est engagée à garantir.
Depuis l'adoption de la loi du 17 janvier 2001, et sans remettre en cause ses principes fondamentaux, diverses améliorations ont été successivement apportées, parmi lesquelles figure effectivement l'adoption de l'article 8 de la loi n° 2009-179, du 17 février 2009, pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés.
Ces mesures ont notamment permis d'augmenter les moyens nécessaires à la réalisation de nombreux diagnostics archéologiques induits par l'accélération des programmes de grands travaux d'infrastructures routières ou ferroviaires.
Parallèlement, l'engagement de nombreuses collectivités territoriales a également permis d'augmenter significativement le nombre des opérateurs d'archéologie préventive compétents pour la réalisation de diagnostics, et en conséquence de réduire les délais d'attente.
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Élise Gomez
2025-07-28 17:13:36
Nombre de réponses
: 6
Malgré cette volonté d'alléger les procédures, force est de constater que la réglementation actuelle pèse lourdement sur le coût des travaux et les budgets des collectivités locales qui les supportent.
Elles entrainent en outre un allongement de la durée des travaux qui peut se révéler extrêmement préjudiciable aux collectivités et au dynamisme de leurs territoires.
Les prescriptions d'archéologie préventive qui s'imposent aux maîtres d'ouvrages des projets d'aménagement sont, depuis l'origine du dispositif législatif et réglementaire applicable, maîtrisées et maintenues à un niveau approprié et stable.
Moins de 7 % des projets d'aménagement instruits par les services archéologiques des directions régionales des affaires culturelles font l'objet d'une prescription de diagnostic archéologique, et 1,5 % seulement sont soumis à l'obligation de faire procéder à des fouilles archéologiques préventives.
La politique de prise en compte du patrimoine archéologique n'est donc en rien excessive et répond, notamment, aux exigences scientifiques que la Nation s'est engagée à garantir.
William Legendre
2025-07-23 16:12:38
Nombre de réponses
: 11
Toute fouille archéologique est avant tout une destruction.
Quelles que soient la solidité des vestiges et la qualité de la documentation recueillie, une grande partie de l’information est à jamais perdue.
Les archéologues se passeraient fort bien des fouilles préventives qu’imposent les travaux d’aménagement.
Nos méthodes ne cessent de progresser, et de même que nous jugeons sévèrement les fouilles anciennes, de même serons-nous jugés par nos successeurs…
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Philippe Fleury
2025-07-10 03:08:34
Nombre de réponses
: 9
Les dangers provenant des fouilles et des tranchées particulières sont toujours d’actualité et ils peuvent conduire à des accidents graves, que ces activités soient manuelles ou mécanisées.
Les risques peuvent provenir de l’effondrement des parois mais également de la mise en contact avec des réseaux non sécurisés ou non repérés.
On peut citer de manière non exhaustive : les chutes de personnes dans des tranchées ou des fouilles ; les chutes dues au fait de trébucher sur l’équipement, les débris et les déblais ; des déblais ou d’autres objets tombant sur les travailleurs ; des électrocutions dues aux réseaux souterrains.
Les dangers peuvent provenir entre autre : de parois instables ; de zones de travail mal identifiées ou mal protégées ; d’un contact avec des réseaux alimentés ; d’un manque d’oxygène.
Il faudra également vérifier la présence : d’eau ou autre liquide ; de tâches manuelles ou mécanisées dangereuses ; de produits chimiques dangereux ; de co-activités.
Ainsi qu’évaluer : l’instabilité du sol ; le risque d’atmosphère dangereuse dans l’excavation ; la présence de vibrations.
Les mesures de prévention pour éliminer ou réduire ces risques, avant le démarrage du chantier, incluent des précautions d’usage concernant les réseaux et la stabilité du sol.
Concernant les réseaux, il faut obtenir des informations sur l’emplacement des réseaux et déposer un dossier de demande d’intervention auprès des autorités concernées lorsque l’intervention a lieu sur le domaine public.
Concernant la stabilité du sol, il faut vérifier la nature du sol, les chutes d’éléments lourds, le placement des matériaux excavés et l’instabilité potentielle de structures adjacentes.
Les mesures de protection incluent le port d’équipements de protection individuelle, la mise en place d’équipements de protection collective, la sécurisation des accès et la disposition de l’outillage prévu.