Qu'est-ce qu'un diagnostic archéologique préventif ?

Aimée Masson
2025-07-30 06:34:51
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: 5
Un diagnostic archéologique est réalisé avant le chantier d'aménagement et permet de vérifier si un terrain recèle des traces d'occupation humaine et, le cas échéant, d'en caractériser la nature, la datation et l'étendue.
Lorsqu'un terrain à fort potentiel archéologique fait l’objet d’un projet d’aménagement, le Service Régional de l'Archéologie de la Direction Régional des Affaires Culturelles prescrit un diagnostic archéologique.
Le Département est agréé par l’Etat pour réaliser ce type d'opération.
Dans ce but, l'archéologue réalise des sondages, à l'aide d'une pelle mécanique, représentant environ 10 % de la surface du projet d'aménagement.
L’ensemble des résultats est présenté dans un rapport qui sert à trouver le moyen de concilier préservation du patrimoine et le projet d’aménagement.
Si aucune fouille n'est ensuite prescrite, le diagnostic constitue la seule source d'information sur le patrimoine archéologique du site.
Ces informations participent à la constitution de la carte archéologique nationale qui permet de déterminer les zones à sensibilité archéologique.
Il est possible de demander auprès de la DRAC de faire réaliser le diagnostic archéologique de manière anticipée, c’est-à-dire avant la demande de permis d’aménagement.
Le but est de déterminer la contrainte archéologique sur l’ensemble de la surface du projet et ainsi permettre d’adapter son projet en amont.
La fouille préventive est prescrite par la DRAC si le terrain recèle des vestiges et que leur conservation n'est pas possible.
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